Marque figurative
Marque suisse · 452624 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 452624
- Numéro de demande
- 02930/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 avr. 1998
- Enregistrée
- 1 juil. 1998
- Publiée
- 29 juil. 1998
- Protégée jusqu’au
- 14 avr. 2028
- Couleurs revendiquées
- Fuchsia et blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 02.07.12, 02.07.23
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 25.11.2019
- 29 mars 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.03.2018
- 26 nov. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 229 du 26.11.2007
- 29 juil. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 144 du 29.07.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.