Marque figurative
Marque suisse · 452676 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 452676
- Numéro de demande
- 00068/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 7 janv. 1998
- Enregistrée
- 3 juil. 1998
- Publiée
- 30 juil. 1998
- Protégée jusqu’au
- 7 janv. 2028
- Classification de Vienne
- 01.15.23, 26.03.02, 26.03.07, 26.03.24, 26.04.04, 26.04.09, 26.04.24, 26.07.15, 27.01.01, 27.01.05, 27.05.01, 27.05.14, 27.05.23
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Meubles
Texte déposé
Möbel.
Construction et réparation
Construction
Texte déposé
Bauwesen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 déc. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.12.2017
- 22 oct. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 204 du 22.10.2007
- 30 juil. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 145 du 30.07.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.