SWiSS LAND

Marque suisse · 452739 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
452739
Numéro de demande
08152/1997
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWiSS LAND ((fig.))
Déposée
10 oct. 1997
Enregistrée
8 juil. 1998
Publiée
31 juil. 1998
Radiée
12 mai 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Produits agricoles et horticoles

Légumes de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 juin 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 104 du 02.06.2008

  2. 31 juil. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.1998

Parties

Titulaire

Michel et Claire Lise Cornu

1137 Yens

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.