Caves Saint-Valentin
Marque suisse · 452740 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 452740
- Numéro de demande
- 09485/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Caves Saint-Valentin ((fig.))
- Déposée
- 26 nov. 1997
- Enregistrée
- 8 juil. 1998
- Publiée
- 31 juil. 1998
- Protégée jusqu’au
- 26 nov. 2027
- Classification de Vienne
- 02.09.01, 05.07.10, 27.03.01, 27.03.02, 27.03.11, 27.05.01, 27.05.04, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception de la bière)
Texte déposé
Alkoholische Getränke (ausgenommen Bier).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.11.2017
- 7 janv. 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 3 du 07.01.2008
- 31 juil. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 146 du 31.07.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.