Chocolat Marta MÉLANGE ARTISANAL

Marque suisse · 452793 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
452793
Numéro de demande
10081/1997
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Chocolat Marta MÉLANGE ARTISANAL ((fig.))
Déposée
9 janv. 1998
Enregistrée
8 juil. 1998
Publiée
4 août 1998
Protégée jusqu’au
9 janv. 2028
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
01.15.11, 11.01.01, 11.01.02, 11.03.01, 11.03.04, 11.03.20, 27.01.01, 27.01.07, 27.01.12, 27.05.01, 27.05.04, 27.05.11
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Boissons et crèmes lactées, à savoir boissons et crèmes contenant du chocolat.

Café, boulangerie et confiserie

Poudre à base de chocolat notamment pour la préparation de crèmes et de boissons, crèmes et boissons à base de chocolat.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 oct. 2017

    Transféré

    Titulaire
    Marta Tombolan, Escaliers du Marché 27, 1003 Lausanne → MartaConsol Sàrl, c/o Marta Tombolan, Rue de la Pontaise 13, 1018 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 12.10.2017

  2. 12 oct. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.10.2017

  3. 2 août 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 02.08.2011

  4. 14 juil. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets

    Publié dans Swissreg le 14.07.2010

  5. 7 janv. 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 3 du 07.01.2008

  6. 26 nov. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle SA, 6, rue de la Grotte, 1003 Lausanne → William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets/Genève

    Publié dans la FOSC No 229 du 26.11.2007

  7. 4 août 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 148 du 04.08.1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.