stevia

Marque suisse · 452846 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
452846
Numéro de demande
09113/1997
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
stevia ((fig.))
Déposée
16 nov. 1997
Enregistrée
10 juil. 1998
Publiée
5 août 1998
Radiée
19 juin 2018
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Natürlicher Süssstoff auf pflanzlicher Basis, Steviosid enthaltend.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.06.2018

  2. 9 juil. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 130 du 09.07.2007

  3. 5 août 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 149 du 05.08.1998

Parties

Titulaire

Steviasol AG

Grammetstrasse 14, 4410 Liestal

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.