SUNSMILE

Marque suisse · 452871 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
452871
Numéro de demande
09149/1997
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
14 nov. 1997
Enregistrée
13 juil. 1998
Publiée
6 août 1998
Protégée jusqu’au
14 nov. 2027
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Parfumerie, notamment déodorants et produits contre la transpiration, cosmétiques, dentifrices, dentifrices sous forme de gels blanchissants non à usage médical; bâtons à lèvres; bains de bouche non à usage médical.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 16 mars 2017

    Partiellement radié

    LPS
    3, Parfumerie, notamment déodorants et produits contre la transpiration, cosmétiques, dentifrices, dentifrices sous forme de gels blanchissants non à usage médical; bâtons à lèvres; bains de bouche non à usage médical., 10, Appareils et instruments dentaires, notamment canules. → 3, Parfumerie, notamment déodorants et produits contre la transpiration, cosmétiques, dentifrices, dentifrices sous forme de gels blanchissants non à usage médical; bâtons à lèvres; bains de bouche non à usage médical.
    Classification internationale
    3,10 → 3

    Publié dans Swissreg le 16.03.2017

  3. 16 mars 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.03.2017

  4. 22 oct. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 204 du 22.10.2007

  5. 2 août 2005

    Partiellement révoqué

    LPS
    3, Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, notamment produits d'entretien de la maison, lessives et liquide vaisselle, produits pour polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, notamment déodorants et produits contre la transpiration, cosmétiques, dentifrices, dentifrices sous forme de gels blanchissants non à usage médical; bâtons à lèvres; bains de bouche non à usage médical., 10, Appareils et instruments dentaires, notamment canules. → 3, Parfumerie, notamment déodorants et produits contre la transpiration, cosmétiques, dentifrices, dentifrices sous forme de gels blanchissants non à usage médical; bâtons à lèvres; bains de bouche non à usage médical., 10, Appareils et instruments dentaires, notamment canules.
    Classification internationale
    3,10 → 3,10

    Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.2005

  6. 6 août 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 150 du 06.08.1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.