AU GRÉ DU VIN

Marque suisse · 453218 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
453218
Numéro de demande
02639/1998
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 mars 1998
Enregistrée
20 juil. 1998
Publiée
20 août 1998
Radiée
6 nov. 2018
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.11.2018

  2. 26 nov. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 229 du 26.11.2007

  3. 20 août 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 160 du 20.08.1998

Parties

Titulaire

Louis Ormond

1135 Denens

Christophe Ormond

1135 Denens

Mandataire

Michel Logoz

1025 St-Sulpice VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.