spaceman SWISS MADE

Marque suisse · 453293 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
453293
Numéro de demande
00617/1998
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
spaceman SWISS MADE ((fig.))
Déposée
27 janv. 1998
Enregistrée
21 juil. 1998
Publiée
24 août 1998
Radiée
1 sept. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Produits horlogers de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.09.2008

  2. 24 août 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 162 du 24.08.1998

Parties

Titulaire

André Le Marquand

1630 Bulle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.