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Marque suisse · 453305 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 453305
- Numéro de demande
- 03705/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 7 mai 1998
- Enregistrée
- 22 juil. 1998
- Publiée
- 24 août 1998
- Protégée jusqu’au
- 7 mai 2028
- Priorité
- 02.12.1997 US
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijouterie, instruments horlogers et autres instruments chronométriques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 mai 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.05.2018
- 21 mars 2011
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel → Carole Aubert, avocate, Trésor 9, Case postale 2232, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.03.2011
- 26 janv. 2009
Adresse du titulaire modifiée
- Mandataire
- Mathieu North, Avocat, Rue du Seyon 2, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, avocat, Rue de l'Hôpital 22, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 26.01.2009
- 31 mars 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2008
- 17 mars 2008
Transféré
- Titulaire
- André Le Marquand, 60, rue de Condémine, 1630 Bulle → Cédric Le Marquand, La Croix, 1638 Morlon
- Mandataire
- Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel → Mathieu North, Avocat, Rue du Seyon 2, Case postale 2751, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 53 du 17.03.2008
- 24 août 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 162 du 24.08.1998
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.