Marque figurative

Marque suisse · 453369 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
453369
Numéro de demande
09077/1997
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 nov. 1997
Enregistrée
28 juil. 1998
Publiée
25 août 1998
Radiée
19 juin 2018
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Orange, blanc cassé, noir.
Priorité
15.05.1997 US
Source
Swissreg

Produits et services

Jeux, jouets et articles de sport

Jouets et articles de sport à savoir ballons de basket.

Éducation, divertissement et sport

Services de divertissement dans le domaine des matches en direct et pré-enregistrés de basketball et d'expositions relatives au basketball.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.06.2018

  2. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  3. 5 nov. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 214 du 05.11.2007

  4. 25 août 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 163 du 25.08.1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.