Marque figurative

Marque suisse · 453427 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
453427
Numéro de demande
06296/1997
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
26 mai 1998
Enregistrée
28 juil. 1998
Publiée
26 août 1998
Radiée
1 janv. 2019
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Vert, jaune, rouge.
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Horlogerie et instruments chronométriques, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2019

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.01.2019

  2. 29 nov. 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Moinas Kiehl Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.11.2016

  3. 14 avr. 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.2008

  4. 26 août 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 164 du 26.08.1998

Parties

Titulaire

Ville de Genève

1211 Genève

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SARL

19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.