RSA
Marque suisse · 453589 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 453589
- Numéro de demande
- 10018/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 15 déc. 1997
- Enregistrée
- 5 août 1998
- Publiée
- 1 sept. 1998
- Protégée jusqu’au
- 15 déc. 2027
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines et leur outillage pour des traitements de surface, en particulier machines et leur outillage pour meuler, polir, fraiser, ébarber, brosser, dispositifs de machines pour séparer des pièces à usiner, machines pour nettoyer et sécher les pièces travaillées.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.01.2018
- 8 janv. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.01.2018
- 21 nov. 2017
Mandataire radié
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 21.11.2017
- 29 nov. 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE S.A., 42, rue Plantamour, 1201 GENEVE → MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.11.2016
- 14 janv. 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Moinas Kiehl Savoye & Cronin, 42, rue Plantamour, 1201 Genève → MOINAS & SAVOYE S.A., 42, rue Plantamour, 1201 GENEVE
Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008
- 7 janv. 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 3 du 07.01.2008
- 1 sept. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 168 du 01.09.1998
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.