M MAGNA
Marque suisse · 454027 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 454027
- Numéro de demande
- 00411/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- M MAGNA ((fig.))
- Déposée
- 20 janv. 1998
- Enregistrée
- 21 août 1998
- Publiée
- 23 sept. 1998
- Protégée jusqu’au
- 20 janv. 2028
- Priorité
- 18.12.1997 CA
- Remarques
- Liste détaillée dans le dossier.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.01.01, 27.01.03, 27.05.01, 27.05.06, 27.05.07, 27.05.11
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines-outils, outils pour machines, outils et outillages actionnés mécaniquement à utiliser dans la fabrication de véhicules automobiles.
Véhicules
Parties de véhicules automobiles, leurs composants, accessoires et assemblages compris dans cette classe; moteurs pour véhicules automobiles, leurs parties et assemblages compris dans cette classe.
Sciences, technologie et informatique
Etablissement de plans pour parties de véhicules automobiles, de leurs composants, accessoires et assemblages; établissement de plans pour l'outillage à utiliser dans la fabrication de parties de véhicules automobiles, de leurs composants, accessoires et assemblages.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 août 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 16.08.2017
- 1 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPTO AG, International Patent and Trademark Office, Schwarztorstrasse 31, Postfach 5135, 3001 Bern → Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 01.04.2015
- 15 juin 2009
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- IPTO AG, Lorrainestrasse 4,, Postfach 594, 3000 Bern 25 → IPTO AG, International Patent and Trademark Office, Schwarztorstrasse 31, Postfach 5135, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 15.06.2009
- 11 févr. 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Ipto S.A., 8, route de la Fonderie, 1705 Fribourg → IPTO AG, Lorrainestrasse 4,, Postfach 594, 3000 Bern 25
Publié dans la FOSC No 28 du 11.02.2008
- 11 févr. 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 28 du 11.02.2008
- 23 sept. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 184 du 23.09.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.