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Marque suisse · 454125 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
454125
Numéro de demande
04133/1998
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
20 mai 1998
Enregistrée
26 août 1998
Publiée
29 sept. 1998
Protégée jusqu’au
20 mai 2028
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Médicaments, préparations pharmaceutiques, substances diététiques à usage médical, produits diététiques à usage médical et pour alimentation clinique, suppléments diététiques à usage médical, aliments pour bébés.

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; conserves de viande, de légumes et de fruits.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, épices; glace à rafraichir.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 25.11.2019

  2. 26 avr. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.04.2018

  3. 14 janv. 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008

  4. 1 oct. 2007

    Transféré

    Titulaire
    Novartis AG, 4002 Basel → Société des Produits Nestlé S.A., 1800 Vevey

    Publié dans la FOSC No 189 du 01.10.2007

  5. 28 juin 2004

    Transféré

    Titulaire
    Novartis Nutrition AG, Monbijoustrasse 118, 3007 Bern → Novartis AG, 4002 Basel

    Publié dans la FOSC No 122 du 28.06.2004

  6. 29 sept. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 188 du 29.09.1998

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Mandataire

Société des Produits Nestlé S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.