Sm@rt Burger

Marque suisse · 454225 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
454225
Numéro de demande
01963/1998
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Sm@rt Burger ((fig.))
Déposée
11 mars 1998
Enregistrée
2 sept. 1998
Publiée
5 oct. 1998
Radiée
16 oct. 2018
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Huiles végétales vierges première pression.

Café, boulangerie et confiserie

Préparation faites de céréales sous forme de galettes; pain artisanal.

Produits agricoles et horticoles

Graines germées et jeunes pousses fraîches; algues pour l'alimentation humaine.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 oct. 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.10.2018

  2. 12 nov. 2007

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 219 du 12.11.2007

  3. 5 oct. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 192 du 05.10.1998

Parties

Titulaire

Hima la Vie J.-P. Hirsbrunner

101, avenue C.-F. Ramuz, 1009 Pully

Jacques-Pascal Cusin

1203 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.