Marque figurative

Marque suisse · 454227 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
454227
Numéro de demande
01971/1998
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
11 mars 1998
Enregistrée
2 sept. 1998
Publiée
5 oct. 1998
Radiée
13 oct. 2008
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Hell- und dunkelblau.
Priorité
11.09.1997 DE
Remarques
Detaillierte Liste im Dossier.
Source
Swissreg

Produits et services

Peintures et vernis

Peintures et vernis

Texte déposé

Farben und Lacke.

Véhicules

Véhicules automobiles et leurs pièces (dans la mesure où elles sont comprises dans la classe 12)

Texte déposé

Kraftfahrzeuge und deren Teile (soweit in Klasse 12 enthalten).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.10.2008

  2. 12 mai 2003

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Micro Compact Car smart GmbH, Industriestrasse 8, 71272 Renningen, Allemagne → smart gmbh, Leibnizstrasse 2, 71032 Böblingen, Allemagne

    Publié dans la FOSC No 89 du 12.05.2003

  3. 7 sept. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Micro Compact Car, Aktiengesellschaft, Mattenstrasse 149, 2500 Biel 4 → Micro Compact Car smart GmbH, Industriestrasse 8, 71272 Renningen, Allemagne

    Publié dans la FOSC No 173 du 07.09.1999

  4. 23 mars 1999

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, Postfach 6940, 8023 Zürich → Meyer Marks AG, Antonigasse 4, Postfach, 5620 Bremgarten AG

    Publié dans la FOSC No 57 du 23.03.1999

  5. 23 mars 1999

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    MC Micro Compact Car, Aktiengesellschaft, Mattenstrasse 149, 2500 Biel 4 → Micro Compact Car, Aktiengesellschaft, Mattenstrasse 149, 2500 Biel 4

    Publié dans la FOSC No 57 du 23.03.1999

  6. 5 oct. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 192 du 05.10.1998

Parties

Titulaire

smart gmbh

Leibnizstrasse 2, 71032 Böblingen, DE

Mandataire

Meyer Marks AG

Antonigasse 4 Postfach, 5620 Bremgarten AG

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.