C CONSUL
Marque suisse · 454495 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 454495
- Numéro de demande
- 02497/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- C CONSUL ((fig.))
- Déposée
- 26 mars 1998
- Enregistrée
- 15 sept. 1998
- Publiée
- 15 oct. 1998
- Protégée jusqu’au
- 26 mars 2028
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 26.02.07, 26.02.08, 26.02.09, 27.05.01, 27.05.21, 27.05.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties
Texte déposé
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques et leurs parties.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.04.2025
- 10 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- euromaier AG, Berglihöh 3, 8725 Ernetschwil
Publié dans Swissreg le 10.04.2025
- 23 nov. 2022
Transféré
- Titulaire
- CONSUL SA, rue du Mont-Blanc 7, 1201 Genève → Tino's Investment Co., Ltd, 3rd Floor, Yamraj Building, Market Square, Road Town, Tortola, Îles Vierges britanniques
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 8 mars 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.03.2018
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 9 déc. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 09.12.2014
- 9 déc. 2014
Transféré
- Titulaire
- masse en faillite CTAW Management SA, représentée par l'Office des faillites du Seeland, Agence du Seeland, Rue du Contrôle 20, case postale, 2501 Bienne → CONSUL SA, rue du Mont-Blanc 7, 1201 Genève
Publié dans Swissreg le 09.12.2014
- 17 janv. 2014
Office des faillites
- Office des faillites
- République et Canton de Neuchâtel, Office des Faillites, Rue de l'Epervier 4, Case postale 64, 2053 Cernier (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.01.2014
8 entrées antérieures
- 17 janv. 2014
Transféré
- Titulaire
- Admiral S.A., 32, rue Jaquet-Droz, 2301 La Chaux-de-Fonds → masse en faillite CTAW Management SA, représentée par l'Office des faillites du Seeland, Agence du Seeland, Rue du Contrôle 20, case postale, 2501 Bienne
Publié dans Swissreg le 17.01.2014
- 13 févr. 2013
Office des faillites
- Office des faillites
- République et Canton de Neuchâtel, Office des Faillites, Rue de l'Epervier 4, Case postale 64, 2053 Cernier
Publié dans Swissreg le 13.02.2013
- 22 mai 2012
Office des poursuites
- Office des poursuites
- Département de l'Economie, de la République et Canton de Neuchâtel, Office des Poursuites, Av. L.-Robert 63, Case postale 1204, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.05.2012
- 12 avr. 2012
Office des poursuites
- Office des poursuites
- Département de l'Economie, de la République et Canton de Neuchâtel, Office des Poursuites, Av. L.-Robert 63, Case postale 1204, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 12.04.2012
- 23 juin 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008
- 21 avr. 2008
Mandataire radié
- Mandataire
- Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans la FOSC No 76 du 21.04.2008
- 6 févr. 2001
Transféré
- Titulaire
- Montres Consul SA, 11, rue de Nidau, 2500 Bienne → Admiral S.A., 32, rue Jaquet-Droz, 2301 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et, Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds → Mathieu North, Docteur en droit, Avocat, 2, rue du Seyon, Case postale 1105, 2001 Neuchâtel
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.2001
- 15 oct. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 200 du 15.10.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.