Marque figurative

Marque suisse · 454632 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
454632
Numéro de demande
02846/1997
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 juil. 1998
Enregistrée
22 sept. 1998
Publiée
22 oct. 1998
Radiée
2 mars 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Edelmetalle und deren Legierungen sowie daraus hergestellte oder damit plattierte Waren, Juwelierwaren, Schmuckwaren, Edel- und Halbedelsteine; Uhren, Uhrenbestandteile, Pendeluhren, Penduletten, Wecker und andere Zeitmessinstrumente, Uhrenbänder, Zifferblätter, Gehäuse, Ecrins für Uhren und Schmuck.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mars 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.03.2009

  2. 22 oct. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 205 du 22.10.1998

Parties

Titulaire

Semag Manufacture SA

Salzhausstrasse 5, 2503 Biel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.