C//.arts
Marque suisse · 454778 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 454778
- Numéro de demande
- 10426/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- C//.arts ((fig.))
- Déposée
- 17 juil. 1998
- Enregistrée
- 24 sept. 1998
- Publiée
- 28 oct. 1998
- Protégée jusqu’au
- 17 juil. 2028
- Classification de Vienne
- 26.04.02, 26.04.05, 26.04.12, 26.11.02, 26.11.08, 26.11.09
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie
Texte déposé
Druckereierzeugnisse.
Publicité et services aux entreprises
Information über Schweizer Messen für wirtschaftliche oder Werbezwecke und über Schweizer Auktionen, auch mittels elektronischen Medien.
Éducation, divertissement et sport
Information über Schweizer Ausstellungen für kulturelle oder Unterrichtszwecke, über Schweizer Museen und Galerien, auch mittels elektronischen Medien.
Sciences, technologie et informatique
Zur Verfügungstellung von Zugriffszeit für Informationsdienstleistungen auf weltweite globale Computernetzwerken.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 juin 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.06.2018
- 23 juin 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008
- 28 oct. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 209 du 28.10.1998
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.