TERRA VERDE
Marque suisse · 454951 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 454951
- Numéro de demande
- 02044/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TERRA VERDE ((fig.))
- Déposée
- 30 mars 1998
- Enregistrée
- 30 sept. 1998
- Publiée
- 2 nov. 1998
- Protégée jusqu’au
- 30 mars 2028
- Classification de Vienne
- 01.03.02, 01.03.06, 01.03.09, 01.03.17, 05.01.02, 05.01.08, 06.19.01, 06.19.16, 07.01.08, 07.01.09, 25.07.20, 25.07.21
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Viande, extraits de viande, issus d'agriculture biologique; poisson d'eau douce, issu d'élevage biologique, poisson de mer, pêché de façon respectueuse de la nature; volaille, issu d'agriculture biologique; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, issus de production biologique; gelées, confitures, compotes, à base de produits biologiques; oeufs, lait et produits laitiers, issus d'agriculture biologique; huiles et graisses comestibles, issus de culture biologique; gibier.
Café, boulangerie et confiserie
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, issus d'agriculture biologique; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices glace à rafraîchir, à base de produits biologiques; sel biologique.
Produits agricoles et horticoles
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (compris dans cette classe), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, issus de culture biologique; animaux vivants, nourris de produits d'agriculture biologique.
Bières et boissons sans alcool
Bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, à base de matières premières biologiques; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques.
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques, à base de matières premières biologiques (à l'exception des bières).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2026
Transféré
- Titulaire
- Cantina TERRA VERDE, Weber & Co., Am Wasser 55, 8049 Zürich → TERRA VERDE Bio-Gourmet AG, Am Wasser 55, 8049 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.01.2026
- 1 nov. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.11.2017
- 3 mars 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 43 du 03.03.2008
- 3 déc. 2007
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Goods & News, Weber & Pfaff, Am Wasser 55, 8049 Zürich → Cantina TERRA VERDE, Weber & Co., Am Wasser 55, 8049 Zürich
Publié dans la FOSC No 234 du 03.12.2007
- 22 déc. 1998
LPS
- LPS
- 29, Viande, extraits de viande, issus d'agriculture biologique; poisson d'eau douce, issu d'élevage biologique, poisson de mer, pêché de façon respectueuse de la nature; volaille, issu d'agriculture biologique; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, issus de production biologique; gelées, confitures, compotes, à base de produits biologiques; oeufs, lait et produits laitiers, issus d'agriculture biologique; huiles et graisses comestibles, issus de culture biologique; gibier., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, issus d'agriculture biologique; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices glace à rafraîchir, à base de produits biologiques; sel biologique., 31, Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (compris dans cette classe), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, issus de culture biologique; animaux vivants, issus d'agriculture biologique., 32, Bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, à base de matières premières biologiques; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques., 33, Boissons alcooliques, à base de matières premières biologiques (à l'exception des bières). → 29, Viande, extraits de viande, issus d'agriculture biologique; poisson d'eau douce, issu d'élevage biologique, poisson de mer, pêché de façon respectueuse de la nature; volaille, issu d'agriculture biologique; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, issus de production biologique; gelées, confitures, compotes, à base de produits biologiques; oeufs, lait et produits laitiers, issus d'agriculture biologique; huiles et graisses comestibles, issus de culture biologique; gibier., 30, Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, issus d'agriculture biologique; pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices glace à rafraîchir, à base de produits biologiques; sel biologique., 31, Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines (compris dans cette classe), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt, issus de culture biologique; animaux vivants, nourris de produits d'agriculture biologique., 32, Bières, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, à base de matières premières biologiques; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques., 33, Boissons alcooliques, à base de matières premières biologiques (à l'exception des bières).
- Classification internationale
- 29-33 → 29-33
Publié dans la FOSC No 248 du 22.12.1998
- 2 nov. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 212 du 02.11.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.