NOVALIS

Marque suisse · 455048 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
455048
Numéro de demande
03296/1998
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
24 avr. 1998
Enregistrée
5 oct. 1998
Publiée
9 nov. 1998
Radiée
1 févr. 2008
Motif
À la demande du titulaire
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mars 2008

    Radié à la demande du titulaire

    Publié dans la FOSC No 43 du 03.03.2008

  2. 9 nov. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 217 du 09.11.1998

Parties

Titulaire

Domaine du Mont d'Or SA

Sion Pont-de-la-Morge Case postale 240, 1964 Conthey 1

Mandataire

Michel Logoz

1025 St-Sulpice VD

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.