M-PULSE

Marque suisse · 455090 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
455090
Numéro de demande
04786/1997
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 août 1998
Enregistrée
7 oct. 1998
Publiée
10 nov. 1998
Radiée
23 mars 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Générateurs de tension électrochimique alimentés par une source électrique.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.03.2009

  2. 10 nov. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 218 du 10.11.1998

Parties

Titulaire

Hydro-Québec

75, Boulevard René-Lévesque Ouest, Montréal (Québec H4Z 1A4), CA

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.