PROMESSE

Marque suisse · 455327 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
455327
Numéro de demande
05223/1998
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
26 juin 1998
Enregistrée
16 oct. 1998
Publiée
18 nov. 1998
Protégée jusqu’au
26 juin 2028
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et objets en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué, à savoir objets d'art artisanal, objets d'ornement, vaisselle (excepté couverts), surtouts de tables, cendriers, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigare et fume-cigarette, épingles de cravates, boutons de manchettes, pendentifs (compris dans cette classe); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses et semi-précieuses; horlogerie, à savoir montres, fournitures d'horlogerie, pendules, pendulettes, réveils, chronomètres, chronographes, appareils de chronométrage sportif, appareils et instruments à mesurer et marquer le temps, bracelets de montres, cadrans, boîtes, boîtiers, écrins pour l'horlogerie et la bijouterie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.05.2018

  2. 26 juil. 2013

    Transféré

    Titulaire
    AUDEMARS PIGUET HOLDING S.A., 16, route de France, 1348 LE BRASSUS → RICHEMONT INTERNATIONAL SA, 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne
    Mandataire
    RICHEMONT INTERNATIONAL SA, Département Propriété Intellectuelle, 50, chemin de la Chênaie, CP 30, 1293 Bellevue

    Publié dans Swissreg le 26.07.2013

  3. 13 mai 2011

    Mandataire radié

    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 13.05.2011

  4. 23 juin 2008

    Licence inscrite

    Preneur de licence
    AUDEMARS PIGUET (MARKETING) S.A., Route de France 16, Le Chenit, Le Brassus

    Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008

  5. 9 juin 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 109 du 09.06.2008

  6. 12 janv. 2004

    Licence inscrite

    Licencié exclusif
    SOCIETE ANONYME, DE LA MANUFACTURE D'HORLOGERIE, AUDEMARS PIGUET & CIE, 16, route de France,, Le Chenit, Le Brassus

    Publié dans la FOSC No 6 du 12.01.2004

  7. 18 nov. 2002

    Transféré

    Titulaire
    Société anonyme de la Manufacture, d'Horlogerie Audemars Piguet & Cie, 16, route de France, 1348 Le Brassus → AUDEMARS PIGUET HOLDING S.A., 16, route de France, 1348 LE BRASSUS
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE

    Publié dans la FOSC No 223 du 18.11.2002

  8. 6 oct. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Société anonyme de la Manufacture, d'Horlogerie Audemars Piguet & Cie, 16, route de France, Le Chenit, 1348 Le Brassus → Société anonyme de la Manufacture, d'Horlogerie Audemars Piguet & Cie, 16, route de France, 1348 Le Brassus

    Publié dans la FOSC No 195 du 06.10.2000

1 entrée antérieure
  1. 18 nov. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 224 du 18.11.1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.