Marque figurative

Marque suisse · 455390 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
455390
Numéro de demande
07737/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 mai 1995
Enregistrée
21 oct. 1998
Publiée
18 nov. 1998
Protégée jusqu’au
22 mai 2035
Couleurs revendiquées
Grau und blau.
Priorité
18.02.1995 DE
Classification de Vienne
14.03.01, 14.03.03
Source
Swissreg

Produits et services

Traitement de matériaux

Beschichten von Kleineisenwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    22.05.2025 → 22.05.2035

    Publié dans Swissreg le 15.04.2025

  2. 29 avr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.04.2015

  3. 13 juin 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 112 du 13.06.2005

  4. 18 nov. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 224 du 18.11.1998

Parties

Titulaire

Kerb-Konus-Vertriebs-GmbH

Wernher-von-Braun-Strasse 7, D-92224 Amberg, DE

Mandataire

Luchs & Partner Patentanwälte

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.