ARMY

Marque suisse · 455873 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
455873
Numéro de demande
13153/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 nov. 1995
Enregistrée
4 nov. 1998
Publiée
2 déc. 1998
Radiée
3 juil. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bière

Texte déposé

Bière.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juil. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 141 du 24.07.2006

  2. 2 déc. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 234 du 02.12.1998

Parties

Titulaire

Yves Sauter

8370 Sirnach

Mandataire

Hans Rudolf Gachnang Patentanwalt

8500 Frauenfeld

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.