The Coffee Bean & Tea Leaf

Marque suisse · 456236 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
456236
Numéro de demande
04016/1998
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
The Coffee Bean & Tea Leaf ((fig.))
Déposée
18 mai 1998
Enregistrée
12 nov. 1998
Publiée
16 déc. 1998
Radiée
22 déc. 2008
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé

Texte déposé

Kaffee, Tee.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2008

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.12.2008

  2. 27 sept. 2004

    Transféré

    Titulaire
    International Coffee & Tea, Inc., 4580 Calle Alto, Camarillo (CA 93012), Etats-Unis d'Amérique → International Coffee & Tea, LLC, 1945 South La Cienega Boulevard, Los Angeles, CA 90034, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans la FOSC No 187 du 27.09.2004

  3. 16 déc. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 244 du 16.12.1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.