AMITIE SANS FRONTIERES 1991
Marque suisse · 456308 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 456308
- Numéro de demande
- 02000/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- AMITIE SANS FRONTIERES 1991 ((fig.))
- Déposée
- 13 mars 1997
- Enregistrée
- 18 nov. 1998
- Publiée
- 17 déc. 1998
- Protégée jusqu’au
- 13 mars 2027
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 05.05.04, 05.05.21, 06.19.01, 06.19.16, 07.01.01, 07.01.06, 24.07.01, 26.01.01, 26.01.04, 26.01.15, 27.01.01, 27.01.12, 27.05.01, 27.05.02, 27.07.01, 27.07.02
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, trophées en métaux précieux ou en plaqué.
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières, compris dans cette classe; papeterie et en particulier affiches, brochures, catalogues, fanions, gravures et sceaux.
Vêtements et chaussures
Vêtements, chaussures, chapellerie
Texte déposé
Vêtements, chaussures, chapellerie.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe
Texte déposé
Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport compris dans cette classe.
Éducation, divertissement et sport
Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, organisation de congrès, séminaires, conférences.
Sciences, technologie et informatique
Organisation de rencontres et services se rapportant au soutien des actions humanitaires, culturelles, telles que définies et proposées annuellement par l'Assemblée Générale des Nations Unies.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.03.2017
- 2 août 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.08.2011
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
- 8 janv. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → William Blanc & Cie,, Conseils en propriété industrielle S.A., 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007
- 8 janv. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007
- 17 déc. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 245 du 17.12.1998
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.