NETARC
Marque suisse · 456401 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 456401
- Numéro de demande
- 09248/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 12 déc. 1996
- Enregistrée
- 23 nov. 1998
- Publiée
- 23 déc. 1998
- Radiée
- 17 juil. 2017
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils)
Texte déposé
Druckereierzeugnisse, Lehr- und Unterrichtsmittel (ausgenommen Apparate).
Télécommunications
Télécommunications
Texte déposé
Telekommunikation.
Sciences, technologie et informatique
Informatik-Beratung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2017
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 17.07.2017
- 6 juin 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2006
- 23 déc. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 249 du 23.12.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.