Marque figurative

Marque suisse · 456443 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
456443
Numéro de demande
11513/1995
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
4 oct. 1995
Enregistrée
23 nov. 1998
Publiée
24 déc. 1998
Radiée
8 mai 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Barbecues et leurs parties.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 102 du 29.05.2006

  2. 24 déc. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 250 du 24.12.1998

Parties

Titulaire

Tefal S.A.

Z.I. des Granges, 74156 Rumilly, FR

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie Conseils en Propriété Industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.