Marque figurative

Marque suisse · 456445 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
456445
Numéro de demande
06245/1996
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 août 1996
Enregistrée
23 nov. 1998
Publiée
24 déc. 1998
Radiée
2 avr. 2007
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Schwarz, rot, dunkelgrün, gelb, blau, hellblau, dunkelblau.
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Kakao, Haferkakao, Kakao-Extrakte für Nahrungs- und Genusszwecke, Schokoladenmassen und Kuvertüren, Schokolade, Zuckerwaren, Marzipan, Marzipanersatz, Füllmassen für Back- und Konditorwaren, Schokolade und Zuckerwaren als Christbaumschmuck, Pralinen, auch mit flüssiger Füllung, insbesondere aus Weinen und Spirituosen; Back- und Konditoreiwaren, Backpulver, Puddingpulver, Rahmspeiseeis, Fruchtspeiseeis, Hefeextrakte für Nahrungszwecke, Speiseeispulver.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 77 du 23.04.2007

  2. 24 déc. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 250 du 24.12.1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.