Marque figurative

Marque suisse · 456462 · Marque spéciale, tridimensionnelle · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
456462
Numéro de demande
03516/1998
Statut
Radiée
Type
Marque spéciale, tridimensionnelle
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
1 mai 1998
Enregistrée
5 nov. 1998
Publiée
24 déc. 1998
Radiée
4 déc. 2018
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
vert, bleu, violet, rouge, orange, rose, jaune, brun, blanc, noir.
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie, chocolat, produits de chocolat, bonbons, sucre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 2018

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.12.2018

  2. 14 janv. 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 8 du 14.01.2008

  3. 24 déc. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 250 du 24.12.1998

Parties

Titulaire

Société des Produits Nestlé S.A.

1800 Vevey

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.