Marque figurative
Marque suisse · 456473 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 456473
- Numéro de demande
- 05138/1998
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 24 juin 1998
- Enregistrée
- 23 nov. 1998
- Publiée
- 24 déc. 1998
- Radiée
- 26 janv. 2009
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Articles d'habillement
Texte déposé
Bekleidungsstücke.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 janv. 2009
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 26.01.2009
- 24 déc. 1998
Enregistré
Publié dans la FOSC No 250 du 24.12.1998
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.