caroma

Marque suisse · 456571 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
456571
Numéro de demande
05851/1998
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
caroma ((fig.))
Déposée
16 juil. 1998
Enregistrée
25 nov. 1998
Publiée
29 déc. 1998
Radiée
23 févr. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Maschinen; insbesondere Zerkleinerungsmaschinen für Holz und Kunststoffe und Fördermaschinen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.02.2009

  2. 29 déc. 1998

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 252 du 29.12.1998

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.