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Marque suisse · 456811 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
456811
Numéro de demande
05161/1998
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
25 juin 1998
Enregistrée
7 déc. 1998
Publiée
7 janv. 1999
Protégée jusqu’au
25 juin 2028
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge, Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser, sowie deren Bestand- und Zubehörteile, soweit in Klasse 12 enthalten.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 avr. 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.04.2018

  2. 8 févr. 2012

    Mandataire radié

    Mandataire
    BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 08.02.2012

  3. 2 févr. 2011

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans Swissreg le 02.02.2011

  4. 23 juin 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008

  5. 16 juin 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25

    Publié dans la FOSC No 114 du 16.06.2008

  6. 7 janv. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 4 du 07.01.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.