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Marque suisse · 456910 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
456910
Numéro de demande
05831/1998
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 juil. 1998
Enregistrée
9 déc. 1998
Publiée
11 janv. 1999
Radiée
23 févr. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Equipements médicaux consistant en systèmes de données utilisés pour la planification de traitements radiothérapeutiques.

Éducation, divertissement et sport

Instructions et cours pour l'utilisation de systèmes de planification de traitements radiothérapeutiques et instructions et cours pour l'entretien et la maintenance de ces systèmes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.02.2009

  2. 23 mai 2001

    Transféré

    Titulaire
    Theratronics International, Limited, 413 March Road, Kanata (Ontario K2K 2B7), Canada → MDS Nordion Inc., 447 March Road, Kanata (Ontario K2K 1X8), Canada

    Publié dans la FOSC No 99 du 23.05.2001

  3. 11 janv. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 6 du 11.01.1999

Parties

Titulaire

MDS Nordion Inc.

447 March Road, Kanata (Ontario K2K 1X8), CA

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.