TT bagatt

Marque suisse · 457031 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
457031
Numéro de demande
05202/1998
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TT bagatt ((fig.))
Déposée
26 juin 1998
Enregistrée
11 déc. 1998
Publiée
12 janv. 1999
Protégée jusqu’au
26 juin 2028
Classification de Vienne
04.05.21, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.12, 26.01.18, 26.11.03, 26.11.07, 26.11.08, 27.05.01, 27.05.23
Source
Swissreg

Produits et services

Cuir et bagages

Ledertasche soweit in der Klasse 18 enthalten und Portemonnaies nicht aus Edelmetall.

Vêtements et chaussures

Bekleidungsstücke, Schuhe, Gürtel (Bekleidung).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 mai 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.05.2018

  2. 24 avr. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    QUATTROCI S.r.l., Via General Chinotto, 41, 28041 Arona (NO), Italie → Calzaturificio Pam SpA, Via Castello 5, 28040 Lesa (Novara), Italie

    Publié dans Swissreg le 24.04.2018

  3. 1 déc. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel → P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2010

  4. 31 mars 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2008

  5. 19 févr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Koster & Partner SA, Langmauerweg 12, Postfach, 3000 Bern 8 → P&TS Marques SA, Rue des Terreaux 7, CP 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 34 du 19.02.2007

  6. 18 août 2003

    Transféré

    Titulaire
    Sagola AG, Seestrasse 45, 8702 Zollikon → QUATTROCI S.r.l., Via General Chinotto, 41, 28041 Arona (NO), Italie
    Mandataire
    Koster & Partner SA, Langmauerweg 12, Postfach, 3000 Bern 8

    Publié dans la FOSC No 156 du 18.08.2003

  7. 12 janv. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 7 du 12.01.1999

Parties

Titulaire

Calzaturificio Pam SpA

Via Castello 5, 28040 Lesa (Novara), IT

Mandataire

P&TS Marques SA

Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.