MARCHÉ PAYSAN

Marque suisse · 457148 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
457148
Numéro de demande
02803/1998
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Genre
Marque collective
Telle qu’enregistrée
MARCHÉ PAYSAN ((fig.))
Déposée
7 avr. 1998
Enregistrée
16 déc. 1998
Publiée
14 janv. 1999
Protégée jusqu’au
7 avr. 2028
Classification de Vienne
01.03.01, 01.03.10, 01.03.15, 01.15.11
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Légumes cuits, conservés, séchés; fruits cuits, conservés, séchés; confitures; raisiné (confiture); huiles comestibles; charcuterie; viande; oeufs comestibles compris dans cette classe; lait.

Café, boulangerie et confiserie

Pain; pâtisserie; miel; vinaigre.

Produits agricoles et horticoles

Légumes frais; pomme de terre; fruits frais; fleurs naturelles; fleurs séchées.

Bières et boissons sans alcool

Sirops pour boissons; raisiné (jus de raisin); jus de pomme.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 31 oct. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2017

  3. 11 oct. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Association des Marchés Paysans, 1, avenue des Jordils, Case postale 128, 1000 Lausanne 6 → Association romande Marché Paysan, 1143 Apples

    Publié dans Swissreg le 11.10.2017

  4. 14 avr. 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 71 du 14.04.2008

  5. 14 janv. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 9 du 14.01.1999

Parties

Titulaire

Association romande Marché Paysan

1143 Apples

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.