Marque figurative

Marque suisse · 457337 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
457337
Numéro de demande
14151/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
29 déc. 1995
Enregistrée
22 déc. 1998
Publiée
18 janv. 1999
Radiée
22 juil. 2026
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.06.03
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques pour animaux à usage médical; aliments pour animaux, produits pour laver les animaux, préparations biologiques à usage vétérinaire, lotions pour chiens et chats, colliers antiparasitaires pour animaux, préparation d'oligo-éléments pour la consommation animale, répulsifs pour chiens.

Produits agricoles et horticoles

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, litières; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt; produits pour litières.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2026

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    22.07.2026
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 22.07.2026

  2. 18 nov. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  3. 13 janv. 2009

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Nizar Dahmani, 14, avenue du Mont-Blanc, 1196 Gland → Nizar Dahmani, Chemin Lally, 1188 St-George

    Publié dans Swissreg le 13.01.2009

  4. 14 nov. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 221 du 14.11.2005

  5. 18 janv. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 11 du 18.01.1999

Parties

Titulaire

Nizar Dahmani

1188 St-George

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.