NOVA ET VETERA

Marque suisse · 457716 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
457716
Numéro de demande
06102/1998
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
24 juil. 1998
Enregistrée
11 janv. 1999
Publiée
27 janv. 1999
Protégée jusqu’au
24 juil. 2028
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Revues, périodiques.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 mars 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.03.2018

  2. 28 févr. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Association "Nova et Vetera", Guy Boissard, 76, chemin de la Montagne, 1224 Chêne-Bougeries → Association "Nova et Vetera", Marta Rossignotti Jaeggi, Hameau de Cormanon 2, 1752 Villars-sur-Glâne

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

  3. 9 juil. 2008

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.07.2008

  4. 27 janv. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 18 du 27.01.1999

Parties

Titulaire

Association "Nova et Vetera"

Marta Rossignotti Jaeggi Hameau de Cormanon 2, 1752 Villars-sur-Glâne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.