SMART HOME
Marque suisse · 457722 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 457722
- Numéro de demande
- 00532/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SMART HOME ((fig.))
- Déposée
- 6 sept. 1998
- Enregistrée
- 11 janv. 1999
- Publiée
- 27 janv. 1999
- Protégée jusqu’au
- 6 sept. 2028
- Classification de Vienne
- 25.05.03, 26.03.01, 26.03.22, 26.03.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Beleuchtungs-, Heizungs- und Lüftungsgeräte.
Construction et réparation
Montage, Wartung, Reparatur von Computern.
Sciences, technologie et informatique
Maintenance de logiciels informatiques
Texte déposé
Wartung von Computersoftware.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 4 sept. 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 04.09.2018
- 8 sept. 2008
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Michel Oltramare, 70 rte de Meinier, 1253 Vandoeuvres → Michel Oltramare, Chemin des Vignettes 8, 1299 Crans-près-Céligny
Publié dans Swissreg le 08.09.2008
- 3 sept. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.09.2008
- 20 déc. 2001
Transféré
- Titulaire
- Jürg Frei, Bergholzweg 52, 8123 Ebmatingen → Michel Oltramare, 70 rte de Meinier, 1253 Vandoeuvres
Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001
- 20 déc. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- B.M.G., Avocats, 8c, avenue de Champel, Case postale 385, 1211 Genève 12
Publié dans la FOSC No 247 du 20.12.2001
- 8 août 2000
Partiellement révoqué
- LPS
- 9, Datenverarbeitung und Computer., 11, Beleuchtungs-, Heizungs- und Lüftungsgeräte., 37, Montage, Wartung, Reparatur von Computern., 38, Telekommunikation., 42, Wartung von Computersoftware. → 11, Beleuchtungs-, Heizungs- und Lüftungsgeräte., 37, Montage, Wartung, Reparatur von Computern., 42, Wartung von Computersoftware.
- Classification internationale
- 9,11,37-38,42 → 11,37,42
Publié dans la FOSC No 152 du 08.08.2000
- 27 janv. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 18 du 27.01.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.