Marque figurative
Marque suisse · 457723 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 457723
- Numéro de demande
- 03185/1996
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 3 mai 1996
- Enregistrée
- 11 janv. 1999
- Publiée
- 27 janv. 1999
- Protégée jusqu’au
- 3 mai 2036
- Classification de Vienne
- 17.01.01, 17.01.07
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Produits horlogers de provenance genevoise.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 03.05.2026 → 03.05.2036
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 18 nov. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 30 oct. 2012
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 30.10.2012
- 21 sept. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Soprintel S.A., 23-25, avenue Léopold-Robert, 2300 La Chaux-de-Fonds → Soprintel S.A., Place du Marché 12, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 21.09.2010
- 24 avr. 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 78 du 24.04.2006
- 27 janv. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 18 du 27.01.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.