Marque figurative

Marque suisse · 457756 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
457756
Numéro de demande
01854/1997
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
7 mars 1997
Enregistrée
13 janv. 1999
Publiée
28 janv. 1999
Radiée
8 oct. 2007
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Boiler und deren Bestandteile; Durchflusserhitzer, elektrische Dampfkessel, Wärmeaustauscher, unter Druck stehende Speicher für Heiz- und Trinkwasser.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 209 du 29.10.2007

  2. 28 janv. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 19 du 28.01.1999

Parties

Titulaire

FRIAP FEURON AG

Friap AG

Ey 9, 3063 Ittigen

Radiée du registre

Mandataire

Troller Hitz Troller & Partner

Münstergasse 38, 3011 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.