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Marque suisse · 457829 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
457829
Numéro de demande
05494/1998
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 juil. 1998
Enregistrée
13 janv. 1999
Publiée
29 janv. 1999
Radiée
16 févr. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires

Texte déposé

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 févr. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.02.2009

  2. 29 janv. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 20 du 29.01.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.