Marque figurative
Marque suisse · 457882 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 457882
- Numéro de demande
- 05688/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 13 juil. 1998
- Enregistrée
- 13 janv. 1999
- Publiée
- 4 févr. 1999
- Protégée jusqu’au
- 13 juil. 2028
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 26.13.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Coupe-circuits, tableaux de commande (électricité), bobines d'électro-aimants, appareils électriques de commutation, commutateurs, convertisseurs électriques, contacts électriques, appareils pour le traitement de l'information, tableaux de distribution (électricité), armoires de distribution (électricité), pupitres de distirbution (électricité) appareils électriques de dépoussiérage, dynamomètres, appareils de coupe à l'arc électrique, appareils de soudure électrique à l'arc, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, appareils de soudure électriques, encodeurs magnétiques, fréquencemètres, fusibles, appareils d'intercommunication, interfaces pour l'informatique, inverseurs (électricité), appareils d'ionisation, non pour le traitement de l'air; unités à bande magnétique pour l'informatique, moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), programmes du système d'exploitation enregistés pour ordinateurs, appareils téléguidage, installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, tableaux de connexion, boîtes à clapets (électricité), interrupteurs, tachomètres, transformateurs, dispositifs de commande numérique.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 mai 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.05.2018
- 8 févr. 2012
Mandataire radié
- Mandataire
- BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.02.2012
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 23 juin 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008
- 23 juin 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Bovard SA, Ingénieurs-conseils, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008
- 4 févr. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 24 du 04.02.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.