TE

Marque suisse · 458010 · Marque combinée · En vigueur

La marque TE telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
458010
Numéro de demande
06046/1998
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TE ((fig.))
Déposée
23 juil. 1998
Enregistrée
21 janv. 1999
Publiée
10 févr. 1999
Protégée jusqu’au
23 juil. 2028
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.01.01, 03.01.02, 03.01.20, 24.09.02, 24.09.05, 25.05.25, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.18, 26.04.24
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabacs et succédanés du tabac; cigarettes; cigares; articles pour fumeurs; allumettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2018

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.05.2018

  2. 23 juin 2008

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008

  3. 10 févr. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 28 du 10.02.1999

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.