TE
Marque suisse · 458010 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 458010
- Numéro de demande
- 06046/1998
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TE ((fig.))
- Déposée
- 23 juil. 1998
- Enregistrée
- 21 janv. 1999
- Publiée
- 10 févr. 1999
- Protégée jusqu’au
- 23 juil. 2028
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.01.01, 03.01.02, 03.01.20, 24.09.02, 24.09.05, 25.05.25, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.18, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Tabacs et succédanés du tabac; cigarettes; cigares; articles pour fumeurs; allumettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2018
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2018
- 23 juin 2008
Prolongé
Publié dans la FOSC No 119 du 23.06.2008
- 10 févr. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 28 du 10.02.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.