graphite

Marque suisse · 458137 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
458137
Numéro de demande
05999/1998
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
graphite ((fig.))
Déposée
22 juil. 1998
Enregistrée
26 janv. 1999
Publiée
18 févr. 1999
Radiée
23 févr. 2009
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie, et instruments chronométriques.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2009

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.02.2009

  2. 18 févr. 1999

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 34 du 18.02.1999

Parties

Titulaire

Alain Receveur

2854 Bassecourt

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.