SNPE
Marque suisse · 458271 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 458271
- Numéro de demande
- 06182/1998
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SNPE ((fig.))
- Déposée
- 28 juil. 1998
- Enregistrée
- 1 févr. 1999
- Publiée
- 23 févr. 1999
- Radiée
- 5 mars 2019
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières platiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colle, mastic.
Cosmétiques et produits de nettoyage
Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; cosmétiques, parfumerie; préparations pour cosmétiques; laques, émaux et vernis pour les ongles, bases pour vernis à ongles, diluants, produits pour enlever les vernis.
Produits pharmaceutiques
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; matériel pour pansements; fongicides, herbicides; insecticides.
Armes et feux d’artifice
Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice; cordeaux d'allumage; armes de protection à base de produits lacrymogènes; poudres de chasse, poudres pour armes, poudres à canon; cartouches de chasse et de tir; détonateurs; produits pyrotechniques; compositions pyrotechniques propulsives pour munitions et moteurs de fusées; amorces; percuteurs, initiateurs et impluseurs, boîtiers d'armement et boîtiers de sécurité; cordeaux de transmission pyrotechniques et cordeaux déflagrants, boulons et écrous explosifs; découpeurs pyrotechniques; charges pyrotechniques, engins pyrotechniques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2019
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 05.03.2019
- 16 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A. W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
- 12 sept. 2008
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.09.2008
- 7 août 2008
Adresse modifiée
- Titulaire
- Société Nationale des, Poudres et Explosifs, 12, Quai Henri IV, 75181 Paris Cedex 04, France → SNPE, 12 quai Henri IV, 75004 Paris, France
Publié dans Swissreg le 07.08.2008
- 7 août 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → A. W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, 8024 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.08.2008
- 22 avr. 1999
LPS
- LPS
- 1, Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières platiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colle, mastic., 3, Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; cosmétiques, parfumerie; préparations pour cosmétiques; laques, émaux et vernis pour les ongles, bases pour vernis é ongles, diluants, produits pour enlever les vernis., 5, Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; matéreil pour pansements; fongicides, herbicides; insecticides., 13, Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice; cordeaux d'allumage; armes de protection à base de produits lacrymogènes; poudres de chasse, poudres pour armes, poudres à canon; cartouches de chasse et de tir; détonateurs; produits pyrotechniques; compositions pyrotechniques propulsives pour munitions et moteurs de fusées; amorces; percuteurs, initiateurs et impluseurs, boîtiers d'armement et boîtiers de sécurité; cordeaux de transmission pyrotechniques et cordeaux déflagrants, boulons et écrous explosifs; découpeurs pyrotechniques; charges pyrotechniques, engins pyrotechniques. → 1, Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut; matières platiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie, colle, mastic., 3, Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; cosmétiques, parfumerie; préparations pour cosmétiques; laques, émaux et vernis pour les ongles, bases pour vernis à ongles, diluants, produits pour enlever les vernis., 5, Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; matériel pour pansements; fongicides, herbicides; insecticides., 13, Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice; cordeaux d'allumage; armes de protection à base de produits lacrymogènes; poudres de chasse, poudres pour armes, poudres à canon; cartouches de chasse et de tir; détonateurs; produits pyrotechniques; compositions pyrotechniques propulsives pour munitions et moteurs de fusées; amorces; percuteurs, initiateurs et impluseurs, boîtiers d'armement et boîtiers de sécurité; cordeaux de transmission pyrotechniques et cordeaux déflagrants, boulons et écrous explosifs; découpeurs pyrotechniques; charges pyrotechniques, engins pyrotechniques.
- Classification internationale
- 1,3,5,13 → 1,3,5,13
Publié dans la FOSC No 77 du 22.04.1999
- 23 févr. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 37 du 23.02.1999
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.