B Les Brasseurs
Marque suisse · 458326 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 458326
- Numéro de demande
- 08424/1997
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- B Les Brasseurs ((fig.))
- Déposée
- 21 oct. 1997
- Enregistrée
- 2 févr. 1999
- Publiée
- 25 févr. 1999
- Protégée jusqu’au
- 21 oct. 2027
- Couleurs revendiquées
- Blanc, vert, jaune, noir.
- Classification de Vienne
- 25.01.09, 25.01.10, 25.07.20, 25.07.21, 26.01.02, 26.01.04, 26.01.18, 26.01.22, 27.05.01, 27.05.04, 27.05.12
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Texte déposé
Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Publicité et services aux entreprises
Aide à la transmission de savoir-faire commercial (franchisage); gestion des affaires commerciales.
Finance, assurance et immobilier
Affaires financières
Texte déposé
Affaires financières.
Éducation, divertissement et sport
Formation
Texte déposé
Formation.
Sciences, technologie et informatique
Services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines; aide à la transmission de savoir-faire technique (franchisage), concession de licences de propriété intellectuelle.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.05.2017
- 9 nov. 2012
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Taverne Les Brasseurs, 29, rue Lect, 1217 Meyrin → Taverne Les Brasseurs, Route de Chancy 76, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 09.11.2012
- 12 oct. 2012
Mandataire radié
- Mandataire
- Dietlin & Cie S.A., 15, rue du Mont-Blanc, Case postale 1390, 1211 Genève 1 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.10.2012
- 19 nov. 2007
Prolongé
Publié dans la FOSC No 224 du 19.11.2007
- 25 févr. 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 39 du 25.02.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.