SWAN
Marque suisse · 458417 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 458417
- Numéro de demande
- 06500/1998
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SWAN ((écriture, cygne, roseau)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- SWAN ((écriture, cygne, roseau))
- Déposée
- 7 août 1998
- Enregistrée
- 4 févr. 1999
- Publiée
- 2 mars 1999
- Radiée
- 9 oct. 2001
- Motif
- À la demande du titulaire
- Source
- Swissreg
Produits et services
Tabac et articles pour fumeurs
Papiers à cigarettes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 nov. 2001
Radié à la demande du titulaire
Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.2001
- 2 mars 1999
Enregistré
Publié dans la FOSC No 42 du 02.03.1999
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.